Statut juridique :
Le club d’échecs de Belley est une association à but non lucratif enregistrée sous le numéro SIRET 92317502000018 et régie par les lois sur les associations à but non lucratif en vigueur. Notre siège social est situé à Formen Centre Commercial, Carrefour Zone Artisanale De l’Ousson, 01300 BELLEY. Pour toute question ou préoccupation, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : club.echecsbelley@gmail.com.
Coordonnées de l’hébergeur :
L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.
Développement du site internet :
Le site internet de https://www.club-echecs-belley.fr/ a été développé en interne par Jérémie Schmitt, Vice-président du club de Belley. Pour toute question ou préoccupation technique liée au site, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : jeremieschmitt@hotmail.fr
Responsabilité
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Droit d’auteur
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Déclaration en préfecture
Le club d’échecs de Belley a été déclarée en préfecture de Bourg-en-Bresse le 5 juillet 2022.
Elle fonctionne conformément aux statuts déposés lors de cette déclaration.
Télécharger les statuts du club d’échecs de Belley
Télécharger le règlement intérieur du club d’échecs de Belley
Exonération fiscale
Le club d’échecs de Belley bénéficie des exonérations d’impôts prévues par le Code Générale des Impôts, conformément à la législation en vigueur.
Politique de confidentialité
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Dernière mise à jour : 22/12/2023.